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Marques déposées par MICHOUX GUY
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Domaine de Loiseau
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de Loiseau
MICHOUX GUY

Numéro de dépôt :
98719290
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2018

Présentation de la marque Domaine de Loiseau

Déposée le 17 février 1998 par MICHOUX GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine de Loiseau »

Le déposant est MICHOUX GUY domicilié(e) CHATEAU LOISEAU,33240 LALANDE DE FRONSAC (dossier no 2382013) - 33240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON domicilié(e) 6 RUE LOUIS PASTEUR,33240 LUGON (dossier no 2382013) - 33240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Loiseau est expirée depuis le 17 février 2018.

MICHOUX GUY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GOBERT


MICHOUX GUY - CHATEAU LOISEAU,33240 LALANDE DE FRONSAC (dossier no 2382013) - 33240 - France


UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON - 6 RUE LOUIS PASTEUR,33240 LUGON (dossier no 2382013) - 33240 - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 2008 n°2382013 - Publication au BOPI 2008-08-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Loiseau.